Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes du 25 janvier 1991. Etendue par arrêté du 8 juillet 1991 JORF 19 juillet 1991.

Texte de base : Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes du 25 janvier 1991. Etendue par arrêté du 8 juillet 1991 JORF 19 juillet 1991.

Chapitre Ier

Articles I à I-7

Chapitre II : Communication, formation, participation

Articles II à II-3

Chapitre III : Exercice du droit syndical Représentants du personnel

Articles III-1 à III-5

Chapitre IV : Contrat de travail

Articles IV-1 à IV-14

Chapitre V : Classification des emplois

Article 5

Chapitre VI : Rémunération

Articles VI-1 à VI-8

Chapitre VII : Durée du travail, congés

Articles VII-1 à VII-10

Chapitre VIII Statuts particuliers

Articles 8-1 à 3

Chapitre IX - Mises à jour et avenants

Articles préambule à 6

Textes Attachés

Protocole d'accord technique du 27 avril 1993 relatif au régime de prévoyance des salariés

Protocole de gestion du 27 avril 1993 relatif au régime de prévoyance - Mise en place d'un conseil paritaire de surveillance

Avenant n° 3 du 28 octobre 1993 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail

Annexe I : Ouvriers et employés Convention collective nationale du 25 janvier 1991

Annexe II : Techniciens et agents de maîtrise Convention collective nationale du 25 janvier 1991

Annexe III : Ingénieurs et cadres Convention collective nationale du 25 janvier 1991

Accord collectif de prévoyance (personnel non cadre) Avenant n° 4 du 27 avril 1993

Accord collectif de prévoyance (régime cadres) Avenant n° 5 du 27 avril 1993

Avenant n° 9 relatif aux objectifs et aux moyens de la formation professionnelle. Etendu par arrêté du 24 octobre 1995 JORF 4 novembre 1995 modifié par arrêté du 28 juin 1996 JORF 29 juin 1996.

Avenant au protocole d'accord technique du régime de prévoyance Avenant n° 1 du 22 février 1996

Avenant n° 18 du 22 juin 1999 relatif à la réduction, à l'aménagement du temps de travail et à l'emploi

Avenant n° 21 du 31 octobre 2002 relatif au remboursement des frais forfaitaires aux délégués syndicaux

Avenant modifiant les avenants 4 et 5 relatifs au régime de prévoyance Avenant n° 27 du 15 décembre 2005

Avenant n° 4 du 15 décembre 2005 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 5 du 1er décembre 2006 relatif à la prévoyance

Avenant n° 32 du 10 juin 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 33 du 10 juin 2009 portant modification de la convention

Avenant n° 34 du 9 juillet 2009 relatif à la prévoyance

Avenant n° 35 du 10 septembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle

Avenant n° 37 du 8 octobre 2009 relatif à la prévoyance du personnel cadre

avenant n° 38 du 8 octobre 2009 relatif à la prévoyance du personnel non cadre

Avenant n° 6 du 9 juillet 2009 relatif à la prévoyance

Avenant n° 1 du 12 avril 2010 relatif à la prévoyance

Avenant n° 43 du 12 avril 2010 relatif à la prévoyance

Avenant n° 44 du 12 avril 2010 relatif à la prévoyance

Avenant n° 45 du 12 avril 2010 relatif à la garantie collective dépendance

Avenant n° 48 du 7 décembre 2010 à l'avenant n° 39 du 25 novembre 2009 relatif à la gestion de l'emploi des seniors

Avenant n° 49 du 7 décembre 2010 relatif au compte épargne-temps dans le cadre de l'aménagement de fin de carrière

Avenant n° 2 du 17 janvier 2011 relatif à la prévoyance

Avenant n° 50 du 7 février 2011 relatif aux forfaits annuels

Avenant n° 54 du 2 décembre 2011 relatif au départ en retraite

Avenant n° 58 du 19 septembre 2012 relatif à la prévoyance

Avenant n° 60 du 17 décembre 2013 modifiant l'avenant n° 4 du 27 avril 1993 (et ses différents avenants) relatif au régime de prévoyance du personnel non cadre

Avenant n° 61 du 17 décembre 2013 modifiant l'avenant n° 5 du 27 avril 1993 (et ses différents avenants) relatif au régime de prévoyance du personnel cadre

Avenant n° 64 du 16 février 2015 relatif à la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

Avenant n° 65 du 1er avril 2015 modifiant l'article 2 du chapitre IX de la convention

Avenant n° 69 du 3 novembre 2015 portant désignation de l'OPCA OPCALIA

Avenant n° 71 du 16 novembre 2016 relatif au contrat de génération

Avenant n° 72 du 16 novembre 2016 relatif au régime de prévoyance des cadres

Avenant n° 73 du 16 novembre 2016 relatif au régime de prévoyance des non-cadres

Avenant n° 75 du 15 juin 2017 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Avenant n° 77 du 21 novembre 2018 modifiant l'avenant n° 5 du 27 avril 1993 relatif au régime de prévoyance du personnel cadre

Avenant n° 78 du 21 novembre 2018 modifiant l'avenant n° 4 du 27 avril 1993 (et ses différents avenants) relatif au régime de prévoyance du personnel non cadre

Avenant n° 80 du 25 mars 2019 relatif à la désignation de l'OPCO (2I)

Avenant n° 82 du 16 octobre 2019 modifiant l'avenant n° 5 du 27 avril 1993 relatif au régime de prévoyance du personnel cadre

Avenant n° 83 du 16 octobre 2019 modifiant l'avenant n° 4 du 27 avril 1993 relatif au régime de prévoyance du personnel non-cadre

Avenant n° 84 du 14 novembre 2019 relatif au dispositif de la reconversion ou promotion par alternance « Pro-A »

Avenant n° 85 du 10 décembre 2019 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 90 du 13 décembre 2022 relatif à la contribution conventionnelle additionnelle à la formation professionnelle

Accord de méthode du 27 avril 2023 relatif à la négociation de la nouvelle classification de branche

Avenant n° 94 du 25 juin 2024 relatif aux catégories de bénéficiaires de la prévoyance sociale complémentaire

Textes Salaires

Avenant n° 28 du 31 octobre 2006 relatif aux salaires

Avenant n° 30 du 27 septembre 2007 relatif aux salaires au 1er janvier 2008 (1)

Accord n° 31 du 21 octobre 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2009

Avenant n° 40 du 11 décembre 2009 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2010

Avenant n° 42 du 22 mars 2010 relatif aux salaires minima au 1er avril 2010 (1)

Avenant n° 51 du 7 février 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011

Avenant n° 56 du 7 mars 2012 relatif aux salaires minima pour l'année 2012

Avenant n° 59 du 21 février 2013 relatif aux salaires minima au 1er avril 2013

Avenant n° 62 du 15 avril 2014 relatif aux salaires minima au 1er mai 2014

Avenant n° 66 du 8 avril 2015 relatif aux salaires minima au 1er mai 2015

Avenant n° 70 du 19 mai 2016 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er mai 2016

Avenant n° 74 du 25 avril 2017 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er mai 2017

Avenant n° 76 du 29 mai 2018 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er juin 2018

Avenant n° 81 du 24 avril 2019 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er mai 2019

Avenant n° 87 du 16 juillet 2020 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er mai 2020

Avenant n° 88 du 21 avril 2021 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er mai 2021

Avenant n° 89 du 25 mai 2022 relatif aux salaires minimaux conventionnels au 1er juin 2022

Avenant n° 91 du 28 février 2023 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant n° 92 du 27 juin 2023 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant n° 93 du 18 avril 2024 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant n° 95 du 4 mars 2025 relatif aux salaires minima conventionnels