Convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques du 17 février 1982

Texte de base : Convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques du 17 février 1982

Préambule

Clauses générales

Articles G.1 à G.27

Textes Attachés

Clauses Cadres de la convention collective du 17 février 1982

Protocole du 6 octobre 1983 relatif à la formation et au perfectionnement professionnels

Avenant n° 6 du 3 novembre 1989 au protocole du 6 octobre 1983 relatif à la formation et au perfectionnement professionnels

Accords relatif à la formation professionnelle Annexe Avenant 6 du 3 novembre 1989

Accord du 15 janvier 1985 relatif à la formation professionnelle

Clauses Ouvriers de la convention collective du 17 février 1982

Clauses ETAM de la convention collective du 17 février 1982

Accord du 29 avril 2002 relatif à l'égalité professionnelle hommes-femmes

Convention collective nationale du 17 février 1982 relative aux clauses cadres (Annexe A.C.A.1)

Convention collective nationale du 17 février 1982 relative aux clauses cadres (Annexe A.C.A.2) (1)

Accord du 13 décembre 1995 relatif à la commission paritaire de l'emploi

Accord du 23 juin 1997 relatif à l'aménagement et à la durée du travail en vue de favoriser l'emploi

Accord national du 15 décembre 1998 relatif à la mise en oeuvre de la loi du 13 juin 1998 sur la réduction du temps de travail et l'emploi

Accord du 8 décembre 1998 relatif à la liste des stages agréés

Accord du 29 juin 2000 relatif à la formation professionnelle et à l' adhésion à FORCEMAT

Avenant n° 1 du 29 juin 2000 à l'accord national du 15 décembre 1998 pour la mise en œuvre de la loi du 13 juin 1998 sur la réduction du temps de travail et l'emploi

Avenant du 18 juin 2001 relatif à la cessation d'activité de certains travailleurs salariés

Avenant du 28 avril 2003 à l'accord du 29 avril 2002 sur l'égalité professionnelle

Accord du 13 février 2004 relatif à la réforme de la classification

Avenant n° 1 du 13 février 2004 portant RMAG, prime d'ancienneté et de départ à la retraite

Accord du 20 décembre 2004 au départ et à la mise à la retraite

Accord du 25 mai 2005 relatif à la mise en place de CQP

Avenant n° 3 du 21 mai 2007 à l'accord du 13 février 2004 relatif aux rémunérations des ouvriers et ETAM

Avenant du 8 septembre 2009 portant modification de la convention

Accord du 3 février 2015 relatif au pacte de responsabilité

Accord du 4 juin 2015 relatif au fonctionnement et à l'organisation de la CPNEFP

Accord du 17 juin 2016 pour la négociation d'un accord constitutif d'un organisme paritaire collecteur agréé interbranches

Accord du 5 décembre 2017 portant création, fonctionnement et organisation de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Avenant du 5 décembre 2017 à l'accord du 29 avril 2002 relatif à l'égalité professionnelle des femmes et des hommes

Accord de méthode du 1er octobre 2019 relatif au rapprochement de la convention vers une convention collective présentant des conditions comparables

Avenant du 18 mai 2020 à l'accord de méthode du 1er octobre 2019 relatif au rapprochement de la convention vers une convention collective présentant des conditions comparables

Accord du 17 décembre 2020 relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap

Accord du 9 février 2021 relatif au dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

Accord du 11 mai 2021 favorisant l'emploi des jeunes, la formation par l'alternance et le développement des CQP

Accord du 30 novembre 2021 relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée

Avenant du 24 mai 2022 à l'accord du 30 novembre 2021 relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée

Accord du 14 avril 2023 relatif à la mise en œuvre des mesures d'urgence en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle

Accord du 14 avril 2023 relatif au fonctionnement dématérialisé des réunions paritaires

Avenant du 26 juin 2024 à l'accord du 11 mai 2021 favorisant l'emploi des jeunes, la formation par l'alternance et le développement des CQP

Textes Salaires

Avenant n° 46 du 6 octobre 1999 relatif aux salaires

Avenant n° 4 du 23 avril 2008 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties des ouvriers et des ETAM

Avenant n° 5 du 29 avril 2009 relatif aux rémunérations des ouvriers et ETAM

Avenant n° 47 du 29 avril 2009 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2009

Avenant n° 6 du 28 avril 2010 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2010

Avenant n° 48 du 28 avril 2010 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2010

Avenant n° 7 du 26 juin 2012 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2012

Avenant n° 49 du 26 juin 2012 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2012

Avenant n° 8 du 28 mai 2013 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2013

Avenant n° 50 du 28 mai 2013 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013

Avenant n° 10 du 23 mai 2014 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2014

Avenant n° 51 du 23 mai 2014 relatif aux salaires minima pour l'année 2014

Avenant n° 11 du 4 juin 2015 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2015

Avenant n° 12 du 2 juin 2016 relatif aux salaires et aux primes au 1er janvier 2016

Avenant n° 13 du 2 juin 2017 relatif aux salaires et aux primes au 1er janvier 2017

Avenant n° 14 du 8 octobre 2020 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties et aux primes

Avenant n° 52 du 8 octobre 2020 relatif aux salaires minima des cadres au 1er janvier 2020

Avenant n° 15 du 7 juillet 2021 à l'accord du 13 février 2004 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties

Avenant n° 53 du 7 juillet 2021 relatif aux salaires minima

Avenant n° 16 du 24 mai 2022 à l'accord du 13 février 2004 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties des ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise (ETAM)

Avenant n° 17 du 22 juin 2023 à l'accord du 13 février 2004 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties des ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise (ETAM)

Avenant n° 18 du 26 juin 2024 à l'accord du 13 février 2004 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties des ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise (ETAM)