Convention collective nationale de la librairie du 24 mars 2011

Texte de base : Convention collective nationale de la librairie du 24 mars 2011

Titre Ier Dispositions générales

Articles  1er à 12

Titre II Relations individuelles de travail. − Contrat de travail

Articles 13 à 31

Titre III Durée du travail. − Congés payés et jours fériés dans la branche de la librairie

Articles 32 à  55

Textes Attachés

Accord du 5 décembre 2005 relatif au développement de la négociation collective au sein de la branche librairie

Accord du 10 décembre 2008 relatif au régime de prévoyance

Accord du 17 septembre 2009 relatif à la classification des emplois

Accord du 1er décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Accord du 4 mai 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord du 17 juin 2010 relatif à la constitution d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle

Accord du 22 septembre 2011 relatif à la prévoyance

Avenant n° 1 du 20 octobre 2011 relatif à la négociation collective

Accord du 10 mai 2012 relatif à l'emploi des seniors

Accord du 9 janvier 2014 relatif à la répartition de la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

Accord du 5 décembre 2014 relatif aux dépenses de fonctionnement des centres de formation d'apprentis prises en charge par AGEFOS PME

Accord du 16 septembre 2015 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 1 du 5 novembre 2015 modifiant le champ d'application de la convention collective

Avenant n° 2 du 20 novembre 2015 à l'accord du 5 décembre 2005 relatif au développement de la négociation collective

Accord du 20 novembre 2015 relatif à la prise en charge par AGEFOS-PME de dépenses de fonctionnement des CFA

Avenant n° 3 du 18 janvier 2017 à l'accord du 5 décembre 2005 relatif au développement de la négociation collective

Avenant du 10 mai 2017 relatif à la modification de certaines dispositions de la convention collective

Accord du 2 juillet 2018 relatif au régime de prévoyance

Accord du 14 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)

Accord du 9 juillet 2019 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord du 12 décembre 2019 relatif au dispositif de la Pro-A

Avenant n° 1 du 8 décembre 2020 à l'accord du 2 juillet 2018 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 1 du 9 décembre 2021 à l'accord du 14 mars 2019 relatif à la désignation d'un opérateur de compétences (OPCO)

Accord du 31 mars 2023 relatif au régime frais de santé

Accord du 30 avril 2024 relatif aux catégories de bénéficiaires du régime de protection sociale complémentaire

Avenant n° 2 du 19 septembre 2024 à l'accord du 2 juillet 2018 relatif au régime de prévoyance

Textes Salaires

Accord du 4 février 2008 relatif aux rémunérations au sein de la branche professionnelle de la librairie

Accord du 10 décembre 2008 relatif aux salaires

Accord « Salaires » du 9 juillet 2009

Accord « Salaires » du 15 mars 2010

Accord du 24 mars 2011 relatif aux rémunérations minimales et aux primes

Accord du 19 avril 2012 relatif aux salaires pour l'année 2012

Accord du 26 mars 2014 relatif aux salaires minimaux et à la prime d'ancienneté

Accord du 5 février 2016 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord du 10 mai 2017 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord du 12 février 2019 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord du 9 avril 2021 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord du 16 décembre 2021 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord du 23 juin 2022 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord du 23 janvier 2023 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord du 30 juin 2023 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord du 28 novembre 2024 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté