Convention collective nationale des organismes de tourisme du 5 février 1996. Etendue par arrêté du 6 décembre 1996 JORF 19 décembre 1996.

Texte de base : Convention collective nationale des organismes de tourisme du 5 février 1996. Etendue par arrêté du 6 décembre 1996 JORF 19 décembre 1996.

Préambule

Chapitre Ier : Dispositions générales

Articles 1er à 3

Chapitre II : Droit syndical

Articles 4 à 7

Chapitre III : Représentation du personnel

Articles 8 à 9

Chapitre IV : Contrats de travail

Articles 10 à 12

Chapitre V : Indemnités

Articles 13 à 15

Chapitre VI : Durée du travail

Articles 16 à 18

Chapitre VII : Rémunération

Articles 19 à 21

Chapitre VIII : Prévoyance

Articles 22 à 23

Chapitre IX : Congés

Articles 24 à 28

Chapitre X : Formation professionnelle

Articles 1 à 9

Chapitre XII : Classification

Articles 37 à 40

Textes Attachés

Annexe I : Classification des emplois et grille de salaires relative à la convention collective nationale du 5 février 1996

Avenant n° 3 du 14 mai 1997 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 4 du 1er juillet 1997 relatif à la formation professionnelle

Accord du 30 mars 1999 relatif à la réduction du temps de travail

Avenant n° 2 du 27 janvier 2004 relatf aux heures supplémentaires

Avenant du 6 juillet 2004 modifiant l'avenant n° 1 à l'accord du 30 mars 1999 relatif à la RTT sur la forfaitisation de certains cadres

Avenant n° 3 du 25 septembre 2006 relatif aux diverses mesures liées à la durée du travail, aux congés spéciaux et à la maternité

Avenant n° 4 du 25 septembre 2006 relatif à la forfaitisation des cadres

Avenant n° 6 du 26 novembre 2008 portant interprétation de l'article 13 de la convention

Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 7 du 30 septembre 2009 relatif à la gratification

Accord du 28 octobre 2009 relatif au compte épargne-temps

Avenant n° 9 du 28 avril 2010 relatif à la période d'essai

Avenant du 1er décembre 2010 relatif aux frais de déplacement des délégués mandatés

Avenant du 28 mars 2012 portant modification de la convention

Avenant n° 13 du 3 décembre 2014 relatif au travail à temps partiel

Accord du 15 septembre 2015 relatif à l'instauration d'une couverture santé obligatoire pour tous les salariés

Avenant n° 15 du 2 décembre 2015 modifiant le titre X « Formation professionnelle » de la convention

Avenant n° 17 du 27 octobre 2016 relatif à la rémunération des contrats de professionnalisation

Avenant n° 18 du 20 avril 2017 à l'accord du 30 septembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 19 du 14 juin 2017 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Avenant n° 20 du 19 juillet 2017 relatif à la gouvernance et au fonctionnement de la CPNEFP

Avenant n° 23 du 31 mai 2018 à l'accord du 28 octobre 2009 relatif au compte épargne-temps

Avenant n° 25 du 17 juillet 2018 modifiant l'article 13 de la convention collective

Accord n° 24 du 6 décembre 2018 relatif au contrat de travail à durée indéterminée d'opération

Avenant n° 28 du 3 novembre 2020 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 30 du 17 décembre 2020 relatif au dispositif « Pro-A »

Avenant n° 31 du 17 décembre 2020 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 32 du 17 décembre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)

Avenant n° 34 du 2 novembre 2021 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif à l'instauration d'une couverture santé obligatoire pour tous les salariés

Avenant n° 33 du 18 janvier 2022 relatif aux abondements conventionnels du compte personnel de formation

Avenant n° 37 du 12 juillet 2022 relatif aux abondements conventionnels du compte personnel de formation

Avenant n° 1 du 15 novembre 2022 à l'accord n° 24 du 6 décembre 2018 relatif au contrat à durée indéterminée d'opération

Accord n° 39 du 4 mai 2023 relatif aux classifications

Accord n° 40 du 19 juillet 2023 relatif au contrat à durée déterminée d'usage des guides-conférenciers

Accord n° 42 du 21 août 2023 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif à l'instauration d'une couverture santé obligatoire pour tous les salariés

Accord n° 41 du 30 août 2023 relatif au régime de prévoyance

Accord n° 44 du 13 septembre 2024 relatif au télétravail

Textes Salaires

Accord du 6 novembre 2000 relatif aux salaires

Avenant du 24 janvier 2006 relatif aux salaires

Accord du 25 septembre 2006 relatif aux salaires

Accord du 21 septembre 2007 relatif à la valeur du point

Accord du 26 novembre 2008 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2009

Accord du 27 septembre 2010 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2011

Accord du 28 novembre 2011 relatif à la valeur du point pour l'année 2012

Accord du 16 octobre 2012 relatif à la valeur du point pour l'année 2013

Accord du 30 octobre 2014 relatif à la valeur du point pour l'année 2015

Accord du 8 octobre 2015 relatif à la valeur du point pour l'année 2016

Avenant n° 26 du 7 décembre 2018 relatif à la valeur du point

Avenant n° 29 du 3 novembre 2020 relatif à la valeur du point

Avenant n° 35 du 15 décembre 2021 relatif à la valeur du point

Avenant n° 36 du 25 mai 2022 relatif à la valeur du point

Avenant n° 38 du 18 octobre 2022 relatif à la valeur du point

Avenant n° 43 du 15 novembre 2023 relatif à la valeur du point