Convention collective nationale des personnels des élevages aquacoles du 22 août 2016. Étendue par arrêté du 13 mars 2017 JORF 21 mars 2017 (avenant n° 8 du 22 août 2016)

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Texte de base : Convention collective nationale des personnels des élevages aquacoles du 22 août 2016. Étendue par arrêté du 13 mars 2017 JORF 21 mars 2017 (avenant n° 8 du 22 août 2016)

Chapitre Ier Dispositions générales

Articles 1er à 2

Chapitre II Durée. – Révision. – Dénonciation. – Adhésion

Articles 3 à 6

Chapitre III Interprétation. – Conciliation Validation des accords conclus avec des élus du personnel

Article 7

Chapitre IV Droit syndical. – Représentants du personnel. – Salariés protégés

Articles 8 à 14

Chapitre V Embauchage. – Période d'essai Classification hiérarchique des emplois non cadres

Articles 15 à 17

Chapitre VI Salaires et accessoires de salaires

Articles 18 à 27

Chapitre VII Intéressement. – Participation. – Epargne salariale

Article 28

Chapitre VIII Durée du travail

Articles 29 à 40 D

Chapitre IX Congés payés. – Congés spéciaux

Articles 41 à 48

Chapitre X Suspension et rupture du contrat de travail

Articles 49 à 56

Chapitre XI Apprentissage. – Formation professionnelle

Articles 57 à 60

Chapitre XII Hygiène, protection et sécurité des travailleurs . – Médecine du travail

Articles 61 à 63

Chapitre XIII Régime de retraite

Articles 64 à 65

Chapitre XIV Protection sociale complémentaire des salariés non cadres

Article 66

Chapitre XV Dispositions particulières applicables aux cadres

Articles 67 à 75

Chapitre XVI Accords d'entreprise

Article 76

Convention collective nationale des personnels des élevages aquacoles du 22 août 2016. Étendue par arrêté du 13 mars 2017 JORF 21 mars 2017 (avenant n° 8 du 22 août 2016)

Texte de base : Convention collective nationale des personnels des élevages aquacoles du 22 août 2016. Étendue par arrêté du 13 mars 2017 JORF 21 mars 2017 (avenant n° 8 du 22 août 2016)

Chapitre Ier Dispositions générales

Chapitre II Durée. – Révision. – Dénonciation. – Adhésion

Chapitre III Interprétation. – Conciliation Validation des accords conclus avec des élus du personnel

Chapitre IV Droit syndical. – Représentants du personnel. – Salariés protégés

Chapitre V Embauchage. – Période d'essai Classification hiérarchique des emplois non cadres

Chapitre VI Salaires et accessoires de salaires

Chapitre VII Intéressement. – Participation. – Epargne salariale

Chapitre VIII Durée du travail

Chapitre IX Congés payés. – Congés spéciaux

Chapitre X Suspension et rupture du contrat de travail

Chapitre XI Apprentissage. – Formation professionnelle

Chapitre XII Hygiène, protection et sécurité des travailleurs . – Médecine du travail

Chapitre XIII Régime de retraite

Chapitre XIV Protection sociale complémentaire des salariés non cadres

Chapitre XV Dispositions particulières applicables aux cadres

Chapitre XVI Accords d'entreprise

Annexe

Textes Attachés

Textes Salaires

Avenant n° 26 du 6 juillet 2005 relatif aux salaires

Accord du 28 février 2007 relatif aux salaires

Avenant « Salaires » n° 3 du 8 juillet 2008

Avenant n° 4 du 11 décembre 2009

Avenant n° 5 du 12 janvier 2011 modifiant l'annexe I

Avenant n° 6 du 8 octobre 2012 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2012

Avenant n° 7 du 11 février 2015 relatif aux salaires minimaux

Avenant n° 9 du 8 février 2017 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2017

Avenant n° 10 du 17 mai 2018 relatif aux salaires minimaux au 1er mai 2018

Avenant n° 11 du 26 juin 2019