Convention collective nationale des personnels des activités hippiques du 16 novembre 2023 - Étendue par arrêté du 5 mai 2024 JORF 16 mai 2024

Texte de base : Convention collective nationale des personnels des activités hippiques du 16 novembre 2023 - Étendue par arrêté du 5 mai 2024 JORF 16 mai 2024

Préambule

Titre Ier Dispositions générales

Articles 1.1 à 1.6

Titre II Droits individuels et collectifs

Articles 2.1 à 2.4

Titre III Dispositions relatives à l'emploi

Articles 3.1 à 3.4

Titre IV Apprentissage et formation professionnelle

Articles 4.1 à 4.2

Titre V Durée du travail

Articles 5.1 à 5.6

Titre VI Classifications

Titre VII Hygiène et sécurité

Articles 7.1 à 7.3

Titre VIII Date d'effet, dépôts et demande d'extension

Articles 8.1 à 8.3

Annexes

Articles 10 à 5