Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance du 8 mars 2012

Texte de base : Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance du 8 mars 2012

Accord de réécriture

Articles 1er à 4

Convention collective nationale du 8 mars 2012

Articles 1er à 51

Addendum

Annexe I : Dispositions propres au personnel d'encadrement

Table de concordance

Annexe V

Textes Attachés

Avenant n° 32 du 1 octobre 1998 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 34 du 4 février 1999 relatif à la formation professionnelle

Annexe IV Convention collective nationale du 16 mars 1982

Avenant n° 42 du 6 décembre 2001 au certificat de qualification professionnelle d'agent portuaire technique ou administratif

Accord du 25 octobre 2005 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Avenant n° 67 du 14 septembre 2007 relatif aux classifications et à la grille indiciaire (Annexes I C et II)

Avenant n° 74 du 9 décembre 2009 relatif aux classifications et à la grille indiciaire (Annexes I C et II)

Avenant du 11 mars 2015 relatif à la prime d'ancienneté

Accord du 19 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle

Accord du 20 septembre 2016 relatif à la pénibilité

Accord du 20 septembre 2016 relatif aux frais de santé

Accord du 8 juin 2017 relatif au cadre sur la pénibilité

Avenant du 18 octobre 2017 relatif à la nomenclature des emplois

Accord-cadre du 20 juin 2018 relatif à la négociation collective à partir de 2018

Avenant n° 33 du 1er octobre 1998 modifiant des articles de la convention

Avenant du 11 février 2020 modifiant l'article 14.2 relatif à l'attribution de points personnels

Accord du 31 mai 2023 relatif à l'organisation du travail

Accord du 14 février 2024 relatif à l'organisation du travail

Avenant du 26 juin 2024 relatif aux mesures salariales

Textes Salaires

Avenant n° 85 du 13 décembre 2012 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2013

Avenant n° 86 du 11 décembre 2013 relatif aux salaires pour l'année 2014

Avenant du 27 novembre 2014 relatif à la valeur du point pour l'année 2015

Avenant du 10 décembre 2015 relatif à la valeur du point pour l'année 2016

Avenant du 7 décembre 2016 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2017

Avenant du 6 décembre 2017 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2018

Avenant du 22 janvier 2019 relatif à la prime exceptionnelle de 2018 et à la valeur du point pour 2019

Avenant du 28 janvier 2020 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2020

Avenant du 6 avril 2021 relatif à la valeur du point au 1er avril 2021

Avenant du 9 décembre 2021 relatif aux mesures salariales

Avenant du 23 mars 2022 relatif aux mesures salariales

Avenant du 14 septembre 2022 relatif aux mesures salariales

Avenant du 18 avril 2023 relatif aux mesures salariales

Avenant du 24 novembre 2023 relatif aux mesures salariales