Convention collective nationale des ouvriers indépendants des studios de la production cinématographique du 1er août 1960.

Texte de base : Convention collective nationale des ouvriers indépendants des studios de la production cinématographique du 1er août 1960.

Titre Ier : Champ d'application-Durée

Articles 1 à 5

Titre II : Etrangers

Article 6

Titre III : Droit syndical-Délégués

Articles 7 à 9

Titre IV : Engagements

Articles 10 à 17

Titre V : Congés-Jours fériés

Articles 18 à 19

Titre VI : Durée du travail-Heures supplémentaires

Articles 20 à 24 (1)

Titre VII : Réglementation du travail en extérieur

Articles 25 (1) à 31

Titre VIII : Travail de nuit et travail mixte

Articles 32 (1) à 33

Titre IX : Salaires

Articles 34 à 36 (1)

Titre X : Indemnités de repas et de casse-croûte

Articles 37 (1) à 38

Titre XI : Voyages

Articles 39 à 46

Titre XII : Défraiements en extérieur

Articles 50 à 52

Titre XIII : Conciliation-Arbitrage

Article 53

Titre XIV : Agrément

Articles 54 à 55

Textes Attachés

Additif extrait de l'accord national du 29 mars 1973 relatif aux dispositions particulières convention collective nationale du 1 août 1960

Avenant du 4 novembre 1969 relatif à la retraite complémentaire

Textes Salaires

Avenant du 30 juin 2004 relatif aux salaires des artistes-interprètes

Avenant du 27 juin 2002 relatif aux salaires des ouvriers indépendants, équipes de tournage (39 heures)

Avenant du 30 juin 2004 relatif aux salaires équipe de tournage (39 heures)

Avenant du 30 juin 2004 relatif aux salaires équipes de tournage (35 heures)

Avenant du 9 mars 2006 relatif aux salaires - plafonds de congés

Avenant du 7 juillet 2006 relatif aux salaires (Ouvriers indépendants de studios)

Avenant du 7 juillet 2006 relatif aux salaires

Accord du 28 juin 2007 relatif aux salaires (barème hebdomadaire) au 1er juillet 2007