Convention collective nationale de la production et de la transformation des papiers et cartons du 29 janvier 2021
Titre Ier Gestion de la convention collective
Articles 1er à 10
Titre II Droit syndical et institutions représentatives du personnel
Articles 11 à 19Titre III Conclusion et modification du contrat de travail
Articles 20 à 32
Chapitre Ier Formation du contrat de travail
Articles 20 à 23
Chapitre II Modification du contrat de travail
Articles 24 à 32
Section 1 Modification du contrat de travail pour motif personnel
Articles 24 à 25
Section 2 Modification du contrat de travail pour motif économique
Articles 26 à 27
Titre IV Temps de travail, salaire et avantages complémentaires
Articles 33 à 62
Chapitre IV Contreparties liées à la durée du travail
Articles 44 à 51
Section 2 Indemnisation de journées particulières de travail
Articles 46 à 48
Titre V Congés
Articles 63 à 79Titre VI Droit disciplinaire et rupture du contrat de travail
Articles 80 à 92Annexes
Articles 1er à 10
Accord relatif à la classification professionnelle des OETAM
Articles 1er à 5
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
Articles 1er à 19
Chapitre Ier Durée du travail
Articles 1er à 5
Chapitre III Aménagement et organisation du temps de travail
Articles 8 à 15
Accord relatif à la santé et la sécurité au travail
Articles 1.1 à 3.7
Chapitre Ier Adopter une politique globale de santé, sécurité au travail
Articles 1.1 à 1.2
Chapitre II Prévenir les risques professionnels
Articles 2.1 à 2.7
Chapitre III Les acteurs de la santé, sécurité au travail
Articles 3.1 à 3.7
Accord relatif à la prévoyance et au maintien de salaire en cas de maladie et d'accident
Articles 2.1 à 5.10
Chapitre III Maintien de salaire en cas de maladie et d'accident
Articles 3.1 à 3.2
Textes Attachés
Partie I Insertion professionnelle
Articles 1er à 7
Titre 1er Savoirs et compétences professionnelles fondamentales
Articles 1er à 3
