Convention collective nationale des télécommunications du 26 avril 2000

Texte de base : Convention collective nationale des télécommunications du 26 avril 2000

Préambule

Titre Ier : Champ d'application

Titre II : Dispositions générales

Articles 2.1.1 à 2.1.6

Titre III : Le dialogue social

Articles 3.1.1 à 3.2.7

Titre IV : Dispositions relatives à l'embauche, la suspension et la rupture du contrat de travail

Articles 4.1.1 à 4.4.2

Titre V : Durée et aménagement du temps de travail

Titre VI : Gestion des emplois et des parcours professionnels

Articles 6.1.1 à 6.5.1

Titre VII : Santé et sécurité

Articles 7.1.1 à 7.1.2

Titre VIII : Protection sociale

Articles 8.2.1 à 8.2.4

Titre IX : Dispositions diverses

Textes Attachés

Avenant du 25 janvier 2002 relatif au domaine de l'Internet

Annexe I : Accord relatif au champ d'application de la convention collective des télécommunications - Accord du 2 décembre 1998

Annexe I : Avenant à l'accord du 2 décembre 1998 relatif au champ d'application de la convention collective des télécommunications - Avenant du 18 février 1999

Annexe II : Accord sur les modalités et conditions de participation aux réunions paritaires - Accord du 2 décembre 1998

Annexe III : Réduction et aménagement du temps de travail dans le secteur des télécommunications - Accord du 4 juin 1999

Annexe IV : Classification Convention collective nationale du 26 avril 2000

Annexe V : Tableaux Indemnisation maladie et prévoyance Convention collective nationale du 26 avril 2000

Accord du 12 avril 2002 relatif au financement du paritarisme

Accord du 12 avril 2002 relatif à la création d'un observatoire des métiers des télécommunications

Avenant du 14 juin 2002 relatif à l'emploi des handicapés

Accord du 14 mars 2003 relatif au travail de nuit

Accord du 14 novembre 2003 relatif à la santé au travail et à la prévention des risques professionnels

Avenant du 5 octobre 2004 relatif à l'avis d'interprétation de la CPNIC sur les frais de déplacements

Accord du 23 septembre 2005 relatif à la création des CQP conseiller clientèle à distance et conseiller clientèle en point de distribution

Avenant du 23 septembre 2005 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Avenant du 23 septembre 2005 relatif aux missions de l'observatoire des métiers des télécommunications

Avenant du 6 octobre 2006 relatif à la classification

Accord du 5 juillet 2007 relatif à l'épargne salariale

Avenant du 4 avril 2008 à l'accord du 1er février 2008 relatif aux salaires minima

Accord du 4 avril 2008 relatif à la prise en charge des dépenses de fonctionnement du CFA

Accord du 15 mai 2009 relatif à la prise en charge des dépenses de fonctionnement de CFA

Accord du 3 juillet 2009 relatif à la gestion de la deuxième partie de carrière

Accord du 20 novembre 2009 relatif à la modernisation du marché du travail

Accord du 20 novembre 2009 portant création de la commission paritaire de validation

Accord du 27 mai 2010 relatif au stress professionnel et aux risques psychosociaux

Accord du 9 juillet 2010 relatif à la prise en charge des dépenses de fonctionnement de deux CFA

Accord du 26 mai 2011 relatif au stress professionnel et aux risques psychosociaux

Accord du 5 octobre 2011 relatif à la désignation de l'OPCA

Accord du 5 juin 2013 relatif à la politique d'emploi et des compétences

Accord du 26 juin 2014 relatif au régime de frais de santé

Accord du 19 mars 2015 relatif aux stagiaires

Accord du 3 février 2017 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Accord du 22 septembre 2017 relatif à l'accompagnement du développement numérique

Avenant du 26 janvier 2018 à l'accord du 12 avril 2002 relatif aux missions de l'observatoire des métiers des télécommunications pour la période 2018-2020

Avenant du 26 janvier 2018 relatif au champ d'application et à l'avenant du 25 janvier 2002

Avenant du 26 janvier 2018 à l'accord du 14 juin 2002 relatif à l'emploi des handicapés

Accord du 26 octobre 2018 relatif à la gestion des parcours des porteurs de mandat

Accord du 20 mars 2019 relatif à la désignation d'un opérateur de compétences (OPCO)

Accord du 7 juillet 2020 relatif à la formation professionnelle

Accord du 22 janvier 2021 relatif à la reconversion ou promotion par alternance « Pro-A »

Avenant du 22 janvier 2021 à l'accord du 12 avril 2002 relatif aux missions de l'observatoire des métiers des télécommunications pour la période 2021-2023

Accord du 9 novembre 2021 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant du 28 janvier 2022 à l'accord du 20 mars 2019 portant prorogation à la désignation de l'AFDAS

Accord du 24 juin 2022 relatif à la mise en place d'un dispositif d'intéressement

Accord du 21 octobre 2022 relatif au télétravail

Avenant du 31 mars 2023 à l'accord du 24 juin 2022 relatif à la mise en place d'un dispositif d'intéressement

Accord du 26 juin 2023 relatif à l'observatoire des métiers des télécommunications

Avenant du 15 décembre 2023 à l'accord du 7 juillet 2020 relatif à la formation professionnelle

Accord du 22 mars 2024 relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap

Avenant du 24 mai 2024 à l'accord du 26 juin 2023 relatif à l'observatoire des métiers des télécommunications pour la période 2024-2026

Accord du 15 novembre 2024 relatif à la mise en place d'un régime de participation

Accord du 20 décembre 2024 relatif aux catégories de salariés bénéficiaires de garanties de protection sociale complémentaire

Textes Salaires

Accord du 23 février 2007 relatif aux salaires

Avenant "salaires" du 1er février 2008 (1)

Accord « Salaires » du 26 mars 2010

Accord du 27 janvier 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011

Accord du 26 janvier 2012 relatif aux salaires minima pour l'année 2012

Accord du 1er février 2013 relatif aux salaires minima pour l'année 2013

Accord du 24 janvier 2014 relatif aux salaires minima pour l'année 2014

Accord du 19 mars 2015 relatif aux salaires minima conventionnels pour l'année 2015

Accord du 29 janvier 2016 relatif aux salaires minima conventionnels pour l'année 2016

Accord du 3 février 2017 relatif aux salaires minima conventionnels pour l'année 2017

Accord du 26 janvier 2018 relatif aux salaires minima pour l'année 2018

Accord du 22 février 2019 relatif aux salaires minima pour l'année 2019

Accord du 4 mars 2020 relatif aux salaires minima conventionnels pour l'année 2020

Accord du 28 janvier 2022 relatif aux salaires minima conventionnels pour l'année 2022

Accord du 20 janvier 2023 relatif aux salaires minima conventionnels pour l'année 2023

Accord du 12 janvier 2024 relatif aux salaires minima conventionnels pour l'année 2024

Accord du 31 janvier 2025 relatif aux salaires minima conventionnels pour l'année 2025