Convention collective nationale du travail aérien du 21 janvier 1991 (Personnel navigant des essais et réceptions).

Texte de base : Convention collective nationale du travail aérien du 21 janvier 1991 (Personnel navigant des essais et réceptions).

I. - Dispositions générales

Articles 1 à 5

II.- Conclusion et modification du contrat de travail

Articles 6 à 8

III. - Exécution du contrat de travail

Articles 9 à 14

IV. - Congés et suspension du contrat de travail

Articles 15 à 18

V. - Rémunération

Articles 19 à 21

VI. - Rupture du contrat de travail

Articles 22 à 26

VII. - Commission paritaire, arbitrage

Articles 28 à 29

VIII. - Date de prise d'effet et publicité

Article 30

Textes Attachés

Annexe, primes de vols effectues sur avion Protocole d'accord du 21 janvier 1991

Annexe relative aux primes de vols effectués sur avion, annexe Protocole d'accord du 21 janvier 1991

Annexe primes de vols effectués sur hélicopteres Protocole d'accord du 21 janvier 1991

Annexe relative aux vols sur hélicoptère, annexe A Protocole d'accord du 21 janvier 1991

Annexe relative aux vols sur hélicoptères, annexe B Protocole d'accord du 21 janvier 1991

Avenant n° 3 du 21 décembre 2001 relatif à des modifications diverses et aux salaires

Avenant n° 4 du 25 mai 2004 portant modification de la convention

Avenant n° 5 du 9 juin 2006 portant modification de la convention collective

Avenant n° 6 du 1er février 2012 portant modifications de la convention

Avenant n° 7 du 15 mai 2018 portant modifications de la convention

Avenant n° 8 du 7 mai 2024 relatif au contrat de travail