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Les conserveries coopératives et SICA entendent favoriser l'aménagement de l'organisation et de la durée du travail afin de répondre aux contraintes d'entreprises agroalimentaires traitant de matières premières agricoles et qui se caractérisent par :

– des variations d'activité saisonnières et des contraintes liées à la nature des produits traités :

– des périodes de consommation irrégulière qui induisent des commandes exceptionnelles.

L'aménagement de l'organisation et de la durée du travail doit permettre aux entreprises :

– de contribuer au maintien et au développement de l'emploi ;

– d'améliorer les conditions de travail et de vie des salariés ;

– de limiter le recours au chômage partiel ;

– d'améliorer la qualité des produits finis et des services ;

– de favoriser le développement de la formation professionnelle dans ces entreprises.

Cet article a pour objet de rappeler les règles applicables en matière de durée et d'organisation du travail en l'absence d'accord et en cas d'accord de variation du temps de travail conclu par les entreprises.

La durée hebdomadaire du temps de travail s'entend du temps de travail effectif.

La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles.