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Audition de l'enfant
Données clés
Durée moyenne de la procédure
Entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel, la durée moyenne est de
1 an et 6 mois 
Chefs de demande les plus couramment associés
Taux d'acceptation bas
755 demandes acceptées sur 1 647
Durée moyenne de la procédure
La durée moyenne entre la juridiction de première instance et la Cour d'appel est de 1 an et 6 mois.
La durée moyenne entre la Cour d'appel et la Cour de cassation est de 1 an et 3 mois.
Décisions de référence
Acceptant le chef de demande
Rejetant le chef de demande
Française
Dispositif : Audition de l'enfant - Accepté
Française
Dispositif : Audition de l'enfant - Accepté
Française
Dispositif : Audition de l'enfant - Accepté
Domaines : Résidence habituelle, Droit de visite et d'hébergement, Part contributive + 3 autres
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