Convention collective régionale des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment de la région parisienne du 12 avril 1960

Texte de base : Convention collective régionale des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment de la région parisienne du 12 avril 1960

Titre Ier : Clauses générales

Articles 1er à 4

Titre II : Engagement

Articles 5 à 9

Titre III : Résiliation du contrat de travail

Articles 10 à 24

Titre IV : Congés

Articles 25 à 33

Titre V : Déplacements et changements de résidence en France métropolitaine

Articles 34 à 50

Titre V bis.

Article 50 a

Titre VI : Maladie - Accident - Maternité

Articles 51 à 59

Titre VII : Obligations militaires

Articles 60 à 61

Titre VIII : Brevets d'invention

Articles 62 à 65

Titre IX : Relations humaines

Titre X : Durée et dénonciation

Textes Attachés

Annexe Ingénieurs, assimilés et cadres, A 1 Clauses générales, Modèle de lettre d'engagement Convention collective régionale du 12 avril 1960

Annexe Ingénieurs, assimilés et cadres, A 2 Classification et accords de salaires Convention collective régionale du 12 avril 1960

Annexe Ingénieurs, assimilés et cadres, A 2 Classification et accords de salaires Convention collective régionale du 12 avril 1960

Annexe Ingénieurs, assimilés et cadres, A 3 Déplacements hors de la France métropolitaine Avenant n° 85 du 14 mai 1979

Textes Salaires