Code de la route

Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

L141-1 à L143-2

L141-1 à L141-2

L141-1

L141-2

Chapitre 3 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna

L142-1 à L142-4-1

L143-1 à L143-2

L143-1 (Abrogé à date ultérieure)

L143-2

Livre 2 : Le conducteur

L211-1 A à L245-3

Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière

L211-1 A à L213-9

Chapitre 1er : Formation à la conduite et à la sécurité routière.

L211-1 A à L211-7

Chapitre 2 : Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière

L212-1 à L212-5

Chapitre 3 : Etablissements d'enseignement et d'animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière.

L213-1 à L213-9

Titre 2 : Permis de conduire

L221-1 A à L225-9

Chapitre 1er : Vérification d'aptitude, délivrance et catégories.

L221-1 A à L221-10

Chapitre 3 : Permis à points.

L223-1 à L223-9

Chapitre 3 bis : Points affectés au conducteur titulaire d'un permis de conduire délivré par une autorité étrangère

L223-10 à L223-11

L223-10

L223-11

Chapitre 4 : Interdiction de délivrance, rétention, suspension et annulation.

L224-1 à L224-18

Chapitre 5 : Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire.

L225-1 à L225-9

Titre 3 : Comportement du conducteur

L231-1 à L236-3

Chapitre 1er : Comportement en cas d'accident.

L231-1 à L231-3

L231-1

L231-2

L231-3

Chapitre 2 : Atteintes involontaires aux personnes.

L232-1 à L232-4

Chapitre 3 : Comportement en cas de contrôle routier.

L233-1 à L233-2

Chapitre 4 : Conduite sous l'influence de l'alcool.

L234-1 à L234-18

Chapitre 5 : Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants

L235-1 à L235-5

Chapitre 6 : Comportements compromettant délibérément la sécurité ou la tranquillité des usagers de la route

L236-1 à L236-3

L236-1

L236-2

L236-3

Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

L241-1 à L245-3

L241-1

Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie.

L242-1 à L242-2

L242-1

L242-2

L243-1 à L243-3

L243-1

L243-2

L243-3

Chapitre 4 : Dispositions applicables à la Polynésie française.

L244-1 à L244-3

L244-1

L244-2

L244-3

Chapitre 5 : Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna.

L245-1 à L245-3

L245-1

L245-2

L245-3

Livre 3 : Le véhicule

L311-1 à L344-2

Titre 1er : Dispositions techniques

L311-1 à L319-4

Chapitre 1er : Dispositions générales et définitions.

L311-1 à L311-2

L311-1

L311-2

Chapitre 2 : Poids et dimensions.

L312-1

Chapitre 3 : Eclairage et signalisations.

L313-1

Chapitre 4 : Pneumatiques.

L314-1

Chapitre 7 : Dispositifs et aménagements particuliers.

L317-1 à L317-9

Chapitre 8 : Energie, émissions polluantes et nuisances.

L318-1 à L318-4

L318-1

L318-3

L318-4

Chapitre 9 : Dispositions applicables au véhicule à délégation de conduite

L319-1 à L319-4

Titre 2 : Dispositions administratives

L321-1 à L329-51

Chapitre 1er : Réception et homologation.

L321-1 à L321-6

Chapitre 2 : Immatriculation.

L322-1 à L322-3

Chapitre 3 : Contrôle technique.

L323-1

Chapitre 4 : Assurance.

L324-1 à L324-2

L324-1

L324-2

Chapitre 5 : Immobilisation et mise en fourrière.

L325-1-2 à L325-14

Chapitre 6 : Organisation de la profession d'expert en automobile.

L326-1 à L326-9

Chapitre 7 : Véhicules endommagés.

L327-2 à L327-6

Chapitre 8 : Messages promotionnels

L328-1 à L328-2

L328-1

L328-2

Chapitre 9 : Surveillance du marché des véhicules à moteur

L329-1 à L329-51

Section 2 : Habilitations

L329-1 à L329-4

L329-5 à L329-8

Section 3 : Pouvoirs d'enquête pour le contrôle de la conformité des produits

L329-9 à L329-29

Sous-section 1 : Dispositions communes

L329-9 à L329-12

Sous-section 2 : Recueil de renseignements et de documents

L329-13 à L329-18

Sous-section 3 : Analyses, tests et essais

L329-19 à L329-22

Sous-section 4 : Accès aux locaux, visites et saisies, consignation

L329-23 à L329-25

L329-23

L329-24

L329-25

Sous-section 5 : Contrôle de la vente des biens en ligne

L329-26

Sous-section 6 : Echange et diffusion d'informations

L329-27 à L329-29

L329-27

L329-28

L329-29

Section 4 : Procédure, mesures et sanctions consécutives aux contrôles de conformité

L329-30 à L329-50

Sous-section 1 : Notification de la non-conformité par l'autorité chargée de la surveillance du marché

L329-30 à L329-32

L329-30

L329-31

L329-32

Sous-section 2 : Mesures et sanctions administratives

L329-33 à L329-45

Sous-section 3 : Transaction

L329-46

Sous-section 4 : Sanctions pénales

L329-47 à L329-50

Section 5 : Modalités d'application

L329-51

Titre 3 : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules.

L330-2 à L330-8

L330-2 (Abrogé à date ultérieure)

Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

L341-1 à L344-2

L341-1

Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française.

L342-1 à L342-3

L342-1

L342-2

L342-3

L343-1

Chapitre 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie.

L344-1 à L344-2

L344-1

L344-1-1

L344-2

Livre 4 : L'usage des voies

L411-1 à L444-1

Titre 1er : Dispositions générales

L411-1 à L419-1

Chapitre 1er : Pouvoirs de police de la circulation.

L411-1 à L411-8

Chapitre 2 : Conduite des véhicules et circulation des piétons.

L412-1 à L412-2

L412-1

L412-2

Chapitre 3 : Vitesse.

L413-1 à L413-5

L413-1 (Abrogé à date ultérieure)

Chapitre 7 : Arrêt et stationnement.

L417-1

Chapitre 9 : Péages

L419-1

Titre 3 : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules

L431-1 à L433-1

Chapitre 1er : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles.

L431-1

Chapitre 3 : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque.

L433-1

Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

L441-1 à L444-1

L441-1 à L441-2

L441-1

L441-2

Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française.

L442-1 à L442-2

L442-1

L442-2

L443-1

Chapitre 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie.

L444-1

Partie réglementaire

R110-1 à R442-7

Livre Ier : Dispositions générales

R110-1 à R143-1

Titre Ier : Définitions.

R110-1 à R110-3

R110-1

R110-2

R110-3

Titre II : Responsabilité.

R121-6

Chapitre Ier : Responsabilité pénale.

R121-6

Titre III : Recherche et constatation des infractions.

D130-11-1

Titre III ter : Signalement des contrôles routiers par les services électroniques d'aide à la conduite ou à la navigation

R130-12

Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

R141-1 à R143-1

R141-1

Chapitre 3 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna

R142-1 à R142-6

R143-1

Livre II : Le conducteur.

R211-1 à R245-3

Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière.

R211-1 à D214-5

Chapitre Ier : Formation à la conduite et à la sécurité routière

R211-1 à R211-7

Section 1 : Attestations et brevet de sécurité routière.

R211-1 à R211-2

R211-1

R211-2

Section 2 : Apprentissage de la conduite.

R211-3 à R211-7

Chapitre II : Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière.

R212-3 à R212-6

Chapitre III : Etablissements d'enseignement et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière.

R213-1 à R213-9

Section 1 : Etablissements d'enseignement à titre onéreux et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière.

R213-1 à R213-6

Section 2 : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière par les associations d'insertion ou de réinsertion sociale ou professionnelle.

R213-7 à R213-9

R213-7

R213-8

R213-9

Chapitre IV : Conseil supérieur de l'éducation routière (CSER)

D214-2 à D214-5

Titre II : Permis de conduire.

R221-1 à D227-1

Chapitre Ier : Vérification d'aptitude, délivrance et catégories

R221-1 à R221-21

Section 2 : Organisation des épreuves par l'autorité administrative

R221-1 à D221-3

R221-3-1 à R221-3-3

R221-3-1

R221-3-2

R221-3-3

Section 3 : Organisation des épreuves par les organismes agréés

R221-3-11 à R221-3-17

Section 4 : Catégories de permis

R221-4 à R221-8

Section 5 : Vérification d'aptitude

R221-9 à R221-13

Section 6 : Dérogations à l'obligation d'être titulaire du permis de conduire et conditions de délivrance

R221-14 à R221-21

Chapitre II : Reconnaissance et équivalences.

R222-7 à D222-8

Chapitre III : Permis à points.

R223-4-1 à R223-13

Section 1 : Principes généraux.

R223-4-1

Section 2 : Des stages de sensibilisation à la sécurité routière.

R223-8 à R223-13

Chapitre IV : Interdiction de délivrance, rétention, suspension, annulation, invalidation

R224-19-2 à R224-24

Section 1 : Rétention et suspension administratives après constatation d'une infraction.

R224-19-2

Section 2 : Interdiction de délivrance, suspension et annulation judiciaires, invalidation.

R224-20 à R224-24

Chapitre V : Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire.

R225-1 à R225-6

Chapitre VI : Organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite

R226-1 à R226-4

Chapitre VII : Permis de conduire international

D227-1

Titre III : Comportement du conducteur.

R231-1 à R235-13

Chapitre Ier : Comportement en cas d'accident.

R231-1

Chapitre III : Comportement en cas de contrôle routier.

R233-1 à R233-3

R233-1

R233-2

R233-3

Chapitre IV : Conduite sous l'influence de l'alcool.

R234-1 à R234-7

Chapitre V : Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants

R235-1 à R235-13

Section 2 : Epreuves de dépistage

R235-1 à R235-2

R235-1

R235-2

R235-3 à R235-4

R235-3

R235-4

Section 3 : Analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques

R235-5 à R235-11

Section 4 : Dispositions matérielles

R235-12 à R235-13

R235-12

R235-13

Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

R241-1 à R245-3

R241-1 à R241-2

R241-1

R241-2

Chapitre III : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie.

R242-1 à R242-7

R243-1 à R243-3

R243-1

R243-2

R243-3

Chapitre IV : Dispositions applicables à la Polynésie française.

R244-1 à R244-3

R244-1

R244-2

R244-3

Chapitre V : Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna.

R245-1 à R245-3

R245-1

R245-2

R245-3

Livre III : Le véhicule.

R311-1 à R350-3

Titre Ier : Dispositions techniques.

R311-1 à R319-1

Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.

R311-1 à D311-4

Chapitre II : Poids et dimensions

R312-1 à R312-25

R312-1 à R312-9

Section 2 : Dimensions des véhicules.

R312-10 à R312-18

Section 3 : Dimensions et conditions du chargement.

R312-19 à R312-25

Chapitre III : Eclairage et signalisations

R313-1 à R313-35

Section 1 : Eclairage et signalisation des véhicules.

R313-1 à R313-32-1

Section 2 : Signaux d'avertissement.

R313-33 à R313-35

R313-33

R313-34

R313-35

Chapitre IV : Pneumatiques.

R314-1 à D314-8

Chapitre V : Freinage.

R315-1 à R315-7

Chapitre VI : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité.

R316-1 à R316-10

Chapitre VII : Dispositifs et aménagements particuliers

R317-1 à R317-28

Section 1 : Appareils de contrôle et de limitation de la vitesse.

R317-1 à R317-7

Section 2 : Plaques et inscriptions.

R317-8 à R317-14-1

Section 3 : Dispositif antivol.

R317-15 à R317-17

R317-15

R317-16

R317-17

Section 4 : Attelage des remorques.

R317-18 à R317-20

R317-18

R317-19

R317-20

Section 5 : Remorquage des véhicules en panne ou accidentés.

R317-21 à R317-22

R317-21

R317-22

Section 6 : Autres aménagements.

R317-23 à R317-28

Chapitre VIII : Energie, émissions polluantes et nuisances.

R318-1 à R318-10

Chapitre IX : Dispositions applicables au véhicule à délégation de conduite

R319-1

Titre II : Dispositions administratives.

R321-26 à R329-25

Chapitre Ier : Réception et homologation

R321-26 à R321-25

Section 4 : Mesures en cas de risque grave ou de non-conformité

R321-26 à R321-28

R321-26

R321-27

R321-28

Section 2 : Réception communautaire ou réception CE.

R321-1 à R321-5-3

R321-6 à R321-14-1

Section 3 : Réception nationale par type ou à titre isolé et homologation.

R321-15 à R321-25

Chapitre II : Immatriculation

R322-1 à R322-18

Section 1 : Délivrance du certificat d'immatriculation.

R322-1 à R322-14

Section 2 : Opposition au transfert du certificat d'immatriculation.

R322-15 à R322-18

Chapitre III : Contrôle technique

R323-1 à R323-27

Section 2 : Agrément des contrôleurs, des installations et des réseaux

R323-1 à R323-5

R323-18 à R323-21

Section 3 : Dispositions applicables aux véhicules légers

R323-22

Section 4 : Dispositions applicables aux autres véhicules.

R323-23 à R323-27

Chapitre V : Immobilisation et mise en fourrière

R325-1-2 à R325-52

Section 2 : Immobilisation.

R325-1-2

R325-1

R325-1-1

R325-1-2

R325-2 à R325-11

Section 3 : Fourrière

R325-38 à R325-52

Sous-section 1 : Dispositions générales.

R325-38 à R325-46

Sous-section 2 : Véhicules laissés sans droit dans des lieux non ouverts à la circulation publique.

R325-47 à R325-52

Chapitre VI : Organisation de la profession d'expert en automobile

R326-1 à D326-15

Section 1 : Règles générales.

R326-1 à R326-4

Section 2 : Conditions à remplir pour l'exercice de la profession d'expert en automobile et procédure disciplinaire.

R326-5 à D326-15

Chapitre VII : Véhicules endommagés

R327-1 à R327-6

Chapitre VIII : Messages promotionnels

D328-1 à R328-4

Chapitre IX : Surveillance du marché des véhicules à moteur

R329-1 à R329-25

Autorité chargée de la surveillance

R329-1

R329-1

Section 2 : Habilitations

R329-2 à R329-4

R329-2

R329-3

R329-4

Section 3 : Organismes admis à procéder aux contrôles de conformité

R329-5 à R329-7

R329-5

R329-6

R329-7

Section 4 : Pouvoirs d'enquête pour le contrôle de la conformité des produits

R329-8 à R329-16

Sous-section 1 : Dispositions communes

R329-8 à R329-9

R329-8

R329-9

Sous-section 2 : Modalités de prélèvement des échantillons

R329-10 à R329-15

Sous-section 3 : Contrôle de la vente des biens en ligne

R329-16

Section 5 : Procédure, mesures et sanctions consécutives aux contrôles de conformité

R329-17 à R329-23

Section 6 : Transaction

R329-24

Section 7 : Sanctions pénales

R329-25

Titre III : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules.

R330-1 à R330-11

Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

R341-1 à R344-4

R341-1

Chapitre III : Dispositions applicables à la Polynésie française

R342-1 à R342-5

R343-1 à R343-4

Section 2 : Immobilisation.

R343-1 à R343-1-1

R343-1

R343-1-1

R343-2 à R343-3

R343-2

R343-3

Section 3 : Fourrière.

R343-4

Chapitre IV : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie

R344-1 à R344-4

Section 2 : Immobilisation.

R344-1 à R344-1-1

R344-1

R344-1-1

R344-2 à R344-3

R344-2

R344-3

Section 3 : Fourrière.

R344-4

Titre V : Dispositions relatives aux démarches effectuées par voie électronique

R350-1 à R350-3

R350-1

R350-2

R350-3

Livre IV : L'usage des voies.

R411-1 à R442-7

Titre Ier : Dispositions générales.

R411-1 à R419-2

Chapitre Ier : Pouvoirs de police de la circulation

R411-1 à R411-32

Section 1 : Pouvoirs généraux de police.

R411-1 à R411-9

Section 2 : Commission départementale de la sécurité routière.

R411-10 à R411-13

Section 3 : Interdictions et restrictions de circulation.

R411-17 à R411-24

Section 4 : Signalisation routière.

R411-25 à R411-28

Section 5 : Courses et épreuves sportives.

R411-31 à R411-32

Chapitre II : Conduite des véhicules et circulation des piétons

R412-1 à R412-52

Section 1 : Equipements des utilisateurs de véhicules.

R412-1 à R412-5

Section 2 : Principes généraux de circulation.

R412-6 à R412-16

Section 2 bis : Dispositions applicables à la délégation de conduite

R412-17 à R412-17-1

R412-17

R412-17-1

Section 3 : Matérialisation des voies de circulation.

R412-18 à R412-25

Section 4 : Sens de circulation.

R412-26 à R412-28-1

Section 5 : Feux de signalisation lumineux.

R412-29 à R412-33

Section 6 : Circulation des piétons.

R412-34 à R412-43

Section 6 bis : Circulation des engins de déplacement personnel motorisés et des cyclomobiles légers

R412-43-1 à R412-43-4

Section 7 : Circulation des animaux isolés ou en groupe.

R412-44 à R412-50

Section 8 : Troubles à la circulation.

R412-51 à R412-52

R412-51

R412-52

Chapitre III : Vitesse

R413-1 à R413-19

Section 1 : Vitesses maximales autorisées.

R413-1 à R413-16

Section 2 : Maîtrise de la vitesse.

R413-17 à R413-19

R413-17

R413-18

R413-19

Chapitre IV : Croisement et dépassement

R414-1 à R414-17

Section 1 : Croisement.

R414-1 à R414-3-1

Section 2 : Dépassement.

R414-4 à R414-17

Chapitre V : Intersections et priorité de passage.

R415-1 à R415-15

Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation

R416-1 à R416-20

Section 1 : Emploi des avertisseurs.

R416-1 à R416-3

R416-1

R416-2

R416-3

Section 2 : Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante.

R416-4 à R416-16

Section 3 : Autres dispositions.

R416-17 à R416-20

Chapitre VII : Arrêt et stationnement

R417-1 à R417-13

Section 2 : Arrêt ou stationnement dangereux, gênant ou abusif.

R417-1 à R417-8

R417-9 à R417-13

R417-9

R417-10

R417-11 (Abrogé à date ultérieure)

R417-12

R417-13

Chapitre VIII : Publicité, enseignes et préenseignes.

R418-1 à R418-9

R419-1 à R419-2

Titre II : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.

R421-1 à R422-5

Chapitre Ier : Autoroutes.

R421-1 à R421-10

Chapitre II : Voies à circulation spécialisée et ouvrages d'art.

R422-1 à R422-5

Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules.

R431-1 à R435-6

Chapitre Ier : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles.

R431-1 à R431-12

Chapitre II : Véhicules d'intérêt général

R432-1 à R432-7

Section 1 : Véhicules d'intérêt général prioritaires.

R432-1

Section 2 : Véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage.

R432-2 à R432-4

R432-2

R432-3

R432-4

Section 3 : Autres véhicules d'intérêt général.

R432-5 à R432-7

R432-5

R432-6

R432-7

Chapitre III : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque

R433-1 à R433-20

Section 1 : Transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules.

R433-1 à R433-6

Section 2 : Transports exceptionnels de personnes.

R433-7

Section 3 : Ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque.

R433-8

Section 4 : Transports de bois ronds

R433-9 à R433-16

Section 5 : Accompagnement des transports exceptionnels.

R433-17 à R433-20

Chapitre IV : Convois et véhicules à traction animale.

R434-1 à R434-4

Chapitre V : Autres véhicules

R435-1 à R435-6

Section 1 : Véhicules et matériels agricoles ou forestiers

R435-1 à R435-2

R435-1

R435-2

Section 2 : Ensembles forains

R435-3

Section 3 : Véhicules automoteurs spéciaux

R435-4 à R435-6

R435-4

R435-5

R435-6

Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

R441-1 à R442-7

R441-1 à R441-5

Chapitre 1er : Responsabilité pénale

R442-1 à R442-7

Partie arrêtés

A121-1 à A325-14

Livre 1er : Dispositions générales

A121-1 à A143-1

Titre 2 : Responsabilité

A121-1 à A121-3

A121-1 à A121-3